M. Roland Blum - Dans le magnifique livre de mon amie Reine Ciouladjian intitulé Et les mots pour héritage, il est un proverbe que nous pouvons ensemble méditer : « De quoi vit l'Arménien ? D'espoir ».

Effectivement, voilà 86 ans que nos compatriotes arméniens attendent que soit une fois pour toute reconnu le génocide de 1915 et qu'une sépulture morale soit enfin donnée à leurs parents, victimes de la barbarie turque.

Les faits sont connus, et incontestables. Le génocide arménien répond en tous points à la définition que la Convention de Londres de 1948 donne du génocide. Tout y est : la planification, l'organisation des massacres, les arrestations arbitraires, la déportation, les camps de concentration, les viols et les tueries sur les sites, bref ce que l'on appellerait aujourd'hui le nettoyage ethnique.

Tout cela ressort des témoignages des survivants et des autorités diplomatiques en poste mais aussi des ordres télégraphiés par Talaat Pacha, ministre de l'intérieur, qui ne peuvent laisser aucun doute sur l'intention génocidaire.

Je m'arrêterai quelques instants sur les malheureuses victimes de la province du Dâron, laquelle avec ses héros réels ou légendaires, de Mamikonian à David de Sassoun, avec ses figures emblématiques, de Mesrob Machtots à Moïse de Khorène, avec ses monastères où chaque année affluait une foule de pèlerins, faisait figure de citadelle culturelle. Dans cette province commence à partir du 26 juin 1915 le nettoyage ethnique. Pour économiser les munitions, les hommes, les femmes et les enfants sont égorgés, brûlés ou enterrés vivants. Au même moment, dans la ville de Mouch, l'armée ottomane et ses gendarmes kurdes utilisent le même scénario pour éradiquer les Arméniens. Mais là, dans le quartier haut de la ville, une résistance s'organise, sous l'autorité d'Hadji Hagop Godoyan et Tigrane Meguerditchian. Hélas, les Arméniens doivent, malgré leur pugnacité, céder face à la troupe ottomane : 5 000 à 6 000 personnes sont alors arrêtées et brûlées vives.

Au nom de ces victimes dont le seul crime fut d'être arméniennes, le Parlement de la République doit reconnaître la vérité historique, à savoir le premier génocide du XXe siècle.

Il est donc temps d'en terminer avec cette procédure législative. Depuis le vote de l'Assemblée nationale du 29 mai 1998, il s'est écoulé près de trois ans durant lesquels le Sénat a failli perdre son honneur, trop sensible aux pressions inadmissibles du pouvoir exécutif. Il aura fallu le sursaut du 8 novembre 2000 et l'initiative du maire de Marseille Jean-Claude Gaudin, pour que la Haute assemblée se prononce enfin à une large majorité en faveur de cette reconnaissance.

Aujourd'hui, nous devons au groupe UDF et à François Rochebloine l'honneur de faire en sorte que la proposition de loi sénatoriale devienne loi de la République. On nous objecte qu'il n'appartient pas au Parlement de qualifier l'histoire, mais chacun sait que notre assemblée l'a déjà fait à plusieurs reprise, à propos de l'esclavage ou de la guerre d'Algérie. On nous oppose aussi les intérêts diplomatiques de la France ou la stabilité dans le Caucase. Mais ceux-ci comme celle-là seront d'autant mieux garantis que la vérité historique sera enfin reconnue. Enfin, on nous rappelle les intérêts économiques de la France. Cet argument mercantile opposé à la reconnaissance du génocide est de tous le plus irrecevable car derrière lui se cache souvent la vente d'un matériel d'armement, qui est utilisé par l'armée turque pour bafouer les droits de l'homme contre le peuple kurde ou pour occuper Chypre en dépit des résolutions de l'ONU.

En reconnaissant le génocide arménien, sans doute nous exposerons-nous à la fureur du gouvernement turc et à des sanctions économiques. Mais qu'importe, nous n'avons que faire du chantage et nous n'avons sûrement pas de leçons à recevoir d'un gouvernement dont la manière de traiter les prisonniers date du XIXe siècle (« Très bien ! » sur les bancs du groupe communiste et sur quelques bancs du groupe socialiste) et d'un pays qui, à mon humble avis, ne répond pas vraiment aux critères d'adhésion à l'Union européenne (Applaudissements sur quelques bancs du groupe communiste).

Certains, mal intentionnés ou mal informés, prétendent que le Président de la République ne promulguera pas la loi que nous allons voter. C'est mal connaître l'article 10 de notre Constitution, qui dispose que le texte de loi devenu définitif est promulgué par le Président de la République dans un délai de 15 jours à compter de sa transmission par l'Assemblée au Gouvernement.

Deux cas seulement peuvent suspendre cette promulgation : la saisine du Conseil constitutionnel par les autorités compétentes, mais je vois mal quels arguments oseraient invoquer ces autorités pour une telle saisine, qui serait le déshonneur de la France ; la demande par le Président de la République d'une deuxième délibération de la loi, prérogative seulement utilisée deux fois depuis 1958, et là encore, j'imagine mal l'objet d'une telle demande.

Une fois cette loi votée et promulguée, j'espère que rien ne s'opposera ensuite à la modification de la loi du 13 juillet 1990, dite loi Gayssot, afin d'en élargir le champ à la négation de tous les génocides, dont le génocide arménien.